Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre d'une part JH Group, SAS au capital de 50.000€ immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 520597238, ayant son siège au 3 rue d'Ouessant 75015 Paris, et d'autre part toute personne ayant effectué un achat sur le site http://www.jeans-homme.fr, ci-après dénommée « le Client ».
Tout achat sur le site www.jeans-homme.fr entraîne automatiquement l'acceptation de l'intégralité de ces conditions.

Article 1 : Prix
Tous les prix présentés sur le site s'entendent en euros toutes taxes comprises et hors frais de livraison. JH Group se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis et les prix appliqués au Client correspondent à ceux affichés sur le site au moment de sa commande.
Les marchandises restent la propriété intégrale de JH Group jusqu'à la réception de la somme totale due acquittée par le Client.

Article 2 : Présentation des articles
 JH Group s'efforce de présenter et de décrire ses articles de la manière la plus précise et la plus exacte possible. Toutefois, une éventuelle erreur ou omission ne pourrait être imputée à JH Group et en aucun cas la responsabilité de JH Group ne pourra être engagée pour ce motif. Les photographies et vidéos ne peuvent être opposées à JH Group.

Article 3 : Commande
La commande est validée une fois que le paiement a été accepté par JH Group. JH Group se réserve le droit de refuser une commande si le Client présente déjà un litige avec JH Group ou si JH Group estime que le Client comporte un risque de défaut de paiement. Par ailleurs, JH Group se réserve le droit de demander à son Client des informations complémentaires s'il l'estime nécessaire, telles qu'un RIB, une pièce d'identité ou un justificatif de domicile.
JH Group s'engage à honorer les commandes reçues, uniquement dans la limite des stocks disponibles.

Article 4 : Livraison en France Métropolitaine
Le Client a le choix entre 3 modes de livraison :
·    Mondial Relay

·    Colissimo suivi

·    Chronopost

Délais de livraison
Les délais de livraison en France Métropolitaine sont les suivant :
·    Mondial Relay : 48 heures

·    Colissimo suivi : 48 heures

·    Chronopost : 24 heures

Les délais de livraison sont de la seule responsabilité des Transporteurs et en aucun cas la responsabilité de JH Group ne pourrait être engagée en cas de non respect des délais de livraison.

Frais de livraison
Les frais de livraison en France Métropolitaine sont offerts pour Mondial Relay et Colissimo suivi sans minimum de commande.
La tarification de Chronopost pour la France Métropolitaine est de 5,90 euros.


Article 5 : Livraison hors France Métropolitaine
Hors France Métropolitaine, l'unique mode de livraison est Colissimo International. La tarification, selon les zones géographiques, est la suivante :
·    DOM TOM : 15,5 euros

·    Zone 1 : Allemagne, Belgique, Pays-Bas, Luxembourg : 11,5 euros

·    Zone 2 : Grande-Bretagne, Italie, Espagne : 14 euros

·    Zone 3 : Autriche, Danemark, Irlande, Portugal : 14,5 euros

·    Zone 4 : Finlande, Norvège, Suède, Suisse : 18,5 euros

·    Zone 5 : Grèce, Hongrie, Islande, Pologne, République-Tchèque, Slovaquie, Slovénie : 18,5 euros

·    Zone 6 : Autres pays de l'Europe de l'Est, Maghreb : 19 euros

·    Zone 7 : USA, Canada : 23,5 euros

·    Zone 8 : Amériques (hors USA et Canada), Asie, Océanie, Afrique, Moyen Orient     : 26 euros


Article 6 : Paiement
Une fois que le Client valide sa commande, il accepte l'intégralité des Conditions Générales de Vente. Le Client paie sur le site www.jeans-homme.fr via une carte bancaire, le module Paypal ou virement bancaire. Une fois que le mode de paiement est sélectionné, le Client valide définitivement et irrémédiablement sa commande.

Article 7 : Paiement sécurisé - Protection des transactions bancaires
Le système de paiement sur le site www.jeans-homme.fr est assuré par le banque la Caisse d'Epargne via son système de paiement en ligne SP Plus. Cette technologie utilise la norme de protection des données bancaires SSL (Secure Socket Layer). Ainsi lorsque le Client renseigne ses données confidentielles (numéro de carte bancaire à 16 chiffres, date d'expiration et code CVX), cette opération a directement lieu sur le site de la Caisse d'Epargne et les données sont transmises de manière cryptée sans qu'à aucun moment JH Group n'ait accès aux données bancaires de son Client.

Article 8 : Respect de la vie privée
JH Group se réserve le droit de collecter des données sur le client. Toutefois, conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout Client ou utilisateur du site peut s'opposer à l'utilisation commerciale de ses données et bénéfice d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
Par ailleurs, toutes les données collectées par JH Group sont déclarées à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro suivant : 1442842.

Article 9 : Retour, échange et remboursement
Tout Client peut demander l'échange ou le remboursement de son article dans un délai de 15 jours à compter de la date de réception du ou des articles. Le cachet du transporteur fera foi pour constater que le délai de 15 jours a bien été respecté.

9.1 Procédure de retour
Etape 1
La première étape consiste à faire la demande de retour en se rendant sur le site www.jeans-homme.fr dans la rubrique Service Client / Effectuer un retour. Le Client renseigne le motif de son retour et choisit s'il souhaite procéder à un échange ou être remboursé. Le client peut également renvoyer directement son jeans, sans passer par ce formulaire.
Etape 2
Une fois le retour traité par JH Group, le Client reçoit un email de confirmation lui précisant que le retour est traité.
Etape 3
Après cet email, le Client dot se rendre à la Poste (s'il a été livré en Colissimo suivi ou en Chronopost) ou à un point relai Mondial Relay (s'il a été livré via Mondial Relay) et doit coller l'étiquette de retour prépayée livrée avec son article contenant l'adresse à laquelle envoyer le colis.
Etape 4
Le Client reçoit un email une fois que l'article a été réceptionné, qu'il est en bon état et que le retour est validé. S'il a choisi un échange, l'email précise que le Client dispose d'un avoir égal au montant de l'article retourné, et s'il a choisi un remboursement, l'email lui confirme le remboursement.
Est considéré comme étant en bon état tout article neuf, présenté dans son intégrité, non porté et dans son emballage d'origine. Si l'article est refusé par JH Group, celui-ci est renvoyé au Client aux frais de JH Group sans que le Client ne puisse exiger quelque compensation que ce soit.

9.2 Conditions d'échange
Une fois que le Client reçoit l'email de confirmation de l'échange, le Client peut recommander un article. Néanmoins, il devra s'acquitter de frais de livraison forfaitaires de 5,90 euros pour la France Métropolitaine.
De plus, s'agissant du nouvel article commandé, le Client prendra à sa charge les frais d'un éventuel nouveau retour ; un montant forfaitaire de 10€ permettant de couvrir les frais de retour et de réexpdédition sera prélevé.

9.3 Conditions de remboursement
Le Client sera remboursé en 15 jours à compter de la date de réception de l'email de confirmation du remboursement.

Article 10 : Programme de fidélité
Le programme de fidélité présent sur Jeans-Homme.fr est gratuit. Le fonctionnement du programme est le suivant : 1€ d'achat correspond à 100 points et chaque tranche de 1500 points donne accès à 3€ d'achat.
Le nombre de points de chaque Client peut être consulté sur www.jeans-homme.fr rubrique Mon Compte / Mes points de fidélité.
Ne sont pas comptabilisés dans le cumul des points les articles soldés. JH Group se réserve le droit de déterminer les articles qui ne donnent pas le droit à des points ; ces articles seront bien entendu signalés.

Article 11 : Partenaires
JH Group fait profiter à ses Clients d'offres de partenaires dont la liste est consultable sur le site www.jeans-homme.fr dans la rubrique Partenariat.
Dès que le Client quitte le site www.jeans-homme.fr pour rejoindre un site partenaire, le Client est alors soumis aux conditions générales et particulières du site partenaire et la responsabilité de JH Group ne pourra pas être engagée pour quelque motif que ce soit.

Article 12 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site www.jeans-homme.fr, qu'ils soient visuels, textuels ou sonores, sont la propriété exclusive de JH Group et sont à ce titre protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur. A ce titre, toute reproduction du site www.jeans-homme.fr, partielle ou intégrale, est strictement interdite.

Article 13 : Limitation de Responsabilité
La société JH Group ne pourra être responsable à l'égard des tiers, en cas de dommages indirects, de dommages spéciaux ou d'incidents découlant d'une négligence, d'une défaillance ou d'une maladresse de l'acheteur, ou résultant d'une mauvaise utilisation par l'acheteur de l'un des produits proposés à la vente sur le site Jeans-Homme.fr
Concernant l'accès au site, la consultation de ce dernier, le processus de commande, de paiement de livraison et de service, la société JH Group n'a qu'une obligation de moyen. La responsabilité de JH Group ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents au réseau Internet, notamment toute perturbation de la connexion ou toute intrusion de virus informatique.
En outre JH Group est exonérée de toute responsabilité pour tout fait qualifié de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation.
Enfin la responsabilité de JH Group est limitée au montant de la commande du Client.

Article 14 : Réserve de propriété
L'ensemble des produits proposés à la vente sur Jeans-Homme.fr restent la propriété de la société JH Group jusqu'à leur paiement complet.

Article 15 : Droit applicable
L'acheteur accepte et reconnaît pleinement que le droit français régit les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que tout différent ou litige pouvant surgir entre l'acheteur et la société JH Group. De plus, l'internaute (ou l'acheteur) acceptent qu'en cas de litige, suite à une visite ou à un achat sur Jeans-Homme.fr, ce sont les tribunaux français qui sont reconnus compétents.

Conditions des offres en cours
Jeans de Noël : 5€ sont offerts sur une sélection de jeans. Cette offre est valable jusqu'au 25 décembre 2010 dans la limite des socks disponibles.